Domaine public

Le domaine public est un terme juridique qui désigne une œuvre ou un produit qui n’est pas protégé par le droit d’auteur. La protection du droit d’auteur d’un élément appartenant au domaine public peut avoir 1) expiré, 2) avoir été abandonnée par l’auteur ou 3) n’avoir jamais existé. Les éléments du domaine public sont accessibles au public et peuvent être librement consultés et redistribués.

De nombreux éléments différents peuvent être classés dans le « domaine public ». Par exemple, les livres, les discours, les poèmes, les œuvres d’art, les chansons et les vidéos peuvent tous être rendus librement accessibles au public. En informatique, l’expression « domaine public » est souvent utilisée pour désigner des programmes logiciels proposés au public sans restrictions liées au droit d’auteur.

Les logiciels du domaine public sont similaires aux logiciels open source, dont le code source est rendu accessible au public. Cependant, les logiciels open source, bien qu’ils soient distribués gratuitement, restent protégés par le droit d’auteur de leur développeur d’origine. Cela signifie que le développeur peut modifier la politique de redistribution à tout moment. Les logiciels du domaine public sont également similaires aux logiciels gratuits, qui désignent des logiciels proposés gratuitement. Cependant, comme les logiciels open source, les logiciels gratuits restent protégés par le droit d’auteur. Par conséquent, les utilisateurs ne peuvent pas redistribuer le logiciel sans obtenir l’autorisation du développeur d’origine.

Comme les logiciels gratuits, les logiciels open source et les logiciels du domaine public présentent de nombreuses similitudes, ces termes sont souvent utilisés indifféremment. Toutefois, il existe d’importantes différences juridiques entre les licences. Il est donc important que les développeurs choisissent la licence appropriée lorsqu’ils publient des logiciels. Les logiciels du domaine public, qui offrent la protection juridique la plus limitée, sont le plus souvent publiés par des particuliers ou des établissements d’enseignement plutôt que par des entreprises. Lorsqu’un logiciel est proposé comme appartenant au domaine public, il porte souvent la mention « PD » ou peut inclure une marque du domaine public (PDM).