Neutralité du Net

La neutralité du Net est le principe selon lequel tout le trafic Internet doit être traité de manière égale par les fournisseurs d’accès à Internet (FAI), quelle que soit son origine ou le protocole qu’il utilise. Lorsque les protections de la neutralité du Net sont en place, un FAI ne peut pas bloquer, ralentir ou donner la priorité au trafic provenant de certains sites web ou services (sauf pour effectuer une gestion du trafic non discriminatoire et bloquer les contenus illégaux). Le respect de ces principes garantit qu’Internet reste un terrain de jeu équitable pour les sites web et les services, quels que soient leurs rapports avec les différents FAI.

Le concept de neutralité du Net reflète la manière dont Internet fonctionnait à ses débuts. Les premiers FAI fournissaient à leurs clients une connexion à Internet et traitaient de manière égale tous les paquets de données circulant sur leur réseau, d’un bout à l’autre. Le contenu du paquet de données n’avait aucune importance : qu’il s’agisse d’une page web, d’un message par email ou d’un jeu en ligne, le paquet était simplement envoyé à sa destination aussi rapidement et efficacement que possible. Cependant, à mesure qu’Internet s’est développé et est devenu plus populaire, les FAI ont commencé à ralentir ou à bloquer certains types de trafic, comme les transferts de fichiers BitTorrent. Des militants pour la défense d’Internet ont fait valoir que la discrimination envers certains types de trafic limitait l’innovation, ce qui a conduit aux premières tentatives de réglementation de la neutralité du Net dans les années 2000.

Sans ces protections, un FAI pourrait intervenir activement dans la manière dont ses clients naviguent sur Internet, contre la volonté de ces derniers. Un FAI pourrait conclure des accords particuliers avec certains sites web afin de donner la priorité à leur trafic dans une « voie rapide », tout en ralentissant le trafic des sites qui ne paient pas. Si le FAI exploitait également un service de diffusion en continu de vidéos, il pourrait donner la priorité à son propre service par rapport à celui de ses concurrents. Il pourrait aussi limiter certains types de trafic, comme les connexions VPN, aux seuls clients ayant souscrit un forfait Internet plus coûteux, ou bloquer complètement certains trafics.

La neutralité du Net dans le monde

Les règles concernant la neutralité du Net dans un pays relèvent de la responsabilité des autorités de régulation de ce pays. Ces réglementations comportent des exceptions qui autorisent les FAI à effectuer une certaine gestion du trafic, bien que les détails de ces exceptions varient considérablement d’un pays à l’autre. Par exemple, les FAI peuvent toujours appliquer un certain niveau de régulation du trafic afin de maintenir les performances du réseau, en ralentissant certains types de trafic qui pourraient autrement le surcharger.